Conditions d'utilisation

1. Objet

Zénith Capitange propose une plateforme d'intelligence artificielle destinée à l'analyse prédictive et à la gestion du risque à destination d'investisseurs et de professionnels. Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation des services accessibles depuis ce site, ainsi que de préciser les droits et obligations des parties dans ce cadre.

2. Acceptation des conditions

L'utilisation du site et des services de Zénith Capitange implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation. Ce document est un modèle général fourni à titre indicatif et devra être adapté et validé par un professionnel du droit avant toute mise en application, afin de garantir sa conformité avec la réglementation applicable à votre situation.

3. Accès au site et aux services

Zénith Capitange met en œuvre les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, sans obligation d'y parvenir. L'accès au site peut être interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour tout autre motif technique, sans que cela n'engage la responsabilité de Zénith Capitange.

Certaines fonctionnalités ou contenus peuvent être réservés aux utilisateurs disposant d'un accès spécifique, obtenu par exemple via une demande de démonstration ou un formulaire de contact.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, visuels, logos, structure, éléments graphiques, contenus divers) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Utilisation du service

L'utilisateur s'engage à utiliser le site et les services proposés conformément à leur destination et dans le respect des lois et règlements en vigueur. Il s'engage notamment à ne pas :

• Porter atteinte au bon fonctionnement du site ou des services associés ;
• Utiliser le site à des fins frauduleuses, illicites ou contraires aux présentes conditions ;
• Tenter d'accéder à des données ou des zones du site non destinées à l'utilisateur ;
• Extraire ou réutiliser tout ou partie du contenu du site sans autorisation.

6. Limitation de responsabilité

Les informations et analyses proposées via les services de Zénith Capitange sont fournies à titre indicatif et ne sauraient constituer un conseil en investissement, une recommandation ou une garantie de résultat. Zénith Capitange ne pourra être tenu responsable des décisions prises par l'utilisateur sur la base des informations issues du site ou des services.

Zénith Capitange ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées et ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Zénith Capitange n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leurs pratiques ou des conséquences résultant de leur consultation.

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées dans le cadre de l'utilisation du site est décrit dans la politique de confidentialité de Zénith Capitange, qui fait partie intégrante des présentes conditions.

9. Modification des conditions

Zénith Capitange se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est recommandé à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises, à titre de modèle général, au droit applicable dans le pays d'exploitation du site. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les parties se réservent la possibilité de saisir les juridictions compétentes.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, l'utilisateur est invité à se rapprocher de Zénith Capitange via les moyens de contact indiqués sur le site.

Ce document constitue un modèle général à visée informative. Il ne remplace pas une analyse juridique adaptée à votre activité et doit être révisé par un professionnel du droit avant toute publication définitive.